Des blogs et des Lois

Que celui qui n’a pas compris que mon vrai métier, c’est la nuit, que je l’exerce … (qui reconnait les paroles de cette chanson ?? ) Juriste, qu’il quitte à jamais cet espace pour ne jamais y revenir !!

C’est bien beau de vous amuser avec mes expériences malheureuses, de vous emmener en voyage ou au restaurant, de vous faire lire, que serait ma conscience professionnelle si je ne partageais pas avec vous certaines connaissances.  Ainsi, pour étoffer cette nouvelle rubrique « Je suis Juriste et je le reste », je vous propose de vous parler de ce qui taraude certains et certaines d’entre nous, blogueurs et blogueuses  qui s’interrogent sur ce qu’ils/elles peuvent faire sur leur blog, comme par exemple Maman déménage, dans son récent article sur lequel je suis intervenue en commentaire.

Je vous prépare donc quelques petits articles sérieux mais pas trop sur des notions importantes.

Commençons par le B.A BA, qu’est ce qu’un blog ?

Le blog est un type de site web sur lequel un internaute tient une rubrique personnelle ou consacrée à un sujet particulier.
Il est constitué de « billets », « d’articles » ou de « notes », souvent classés par ordre antéchronologique.
Bon, ça, c’est fait.

Quelle loi régit les blogs ? 

Depuis une décision très importante rendue le 06 octobre 2011, le droit de la presse a été étendu aux blogs. Ne vous emballez pas, vous n’allez pas tous recevoir votre carte de presse immédiatement !!
Mais cela signifie beaucoup.

« Les abus de la liberté d’expression ne peuvent être réprimés que par la loi du 29 juillet 1881 » Voilà la décision rendue. C’est beau hein ?

C’est beau puisqu’en tant qu’organes de presse, nous autres blogueurs, bénéficions de la liberté de la presse, qui est l’un des principes fondamentaux des systèmes démocratiques et ça, c’est plutôt sympa. Nous pouvons donc dire n’importe quoi comme de nombreux journalistes en France 🙂

Bon, OK,  c’est beau mais ça veut dire quoi ? Et bien, cela à notamment deux conséquences très importantes sur nos écrits :

– Si des dérapages venaient à arriver sur nos blogs (mais je sais que vous êtes sérieux et que cela n’arrive jamais chez vous), pour être poursuivis, ceux-ci doivent correspondre à des infractions précises définies par la loi sur la presse, ce qui n’est pas si simple ;

– puis, si poursuites il y a, celles-ci doivent être exercées selon les formalités définies par cette même loi, ce qui est encore moins simple…

J’espère que je n’ai perdu personne en route … Pour que cela n’arrive pas, je vous donne rendez vous pour la suite, plus en détail, dans quelques jours …

 

25 commentaires sur “Des blogs et des Lois

  • Répondre Des blogs et des lois #3 - La Fille de l'Encre sur

    […] j’en conviens). Dans le premier billet, je vous parlais de la loi qui régissait les blogs et du droit de la presse ; dans le second billet, nous avions vu les incriminations de la loi avec la diffamation … […]

  • Répondre Camille sur

    Quel plaisir de tomber sur un blog aussi agréable et intéressant à lire,
    Hâte d’avoir la suite !

  • Répondre maman déménage sur

    C’est gentil d’avoir cité mon article. J’attends la suite avec impatience.
    Si je comprends bien, les blogs sont assez libres, tant qu’on n’attaque pas quelqu’un ou une société avec des propos très négatifs?
    De toute façon en général j’essaye de ne pas critiquer sur mon blog. Quand je donne mon avis je donne le pour et le contre. Si j’ai vraiment détesté un produit, je n’en parle pas.

    Je m’interrogeais sur mon article Thermomix car j’ai eu un commentaire d’une lectrice très énervée, pourtant je n’ai pas l’impression d’avoir dit du mal de ce robot. Je ne dis pas n’importe quoi comme écrit dans le commentaire n°13.
    http://fashion.maman.over-blog.com/article-cherche-avis-robot-cuiseur-inox-vorwerk-thermomix-tm-31-riviera-bar-home-chef-kenwood-cooking-98636941-comments.html#anchorComment

    • Répondre JITC sur

      Je vais détailler plus la suite dans d’autres articles, j’y vais petit à petit pour pas décourager la lecture 🙂
      En tout cas, laisse tomber le commentaire que tu as reçu, ton article est très bien fait. Bonne soirée !

  • Répondre Regine sur

    J’ai découvert ton blog très récemment, et j’aime bien à mes heures perdues y passer un peu de temps pour lire tes articles.

    L’atmosphère qui s’en dégage me détend. J’attends donc la suite avec impatience.

    • Répondre JITC sur

      Merci Régine pour ton gentil commentaire !!

  • Répondre maxou sur

    Merci pour ces précieuses informations! C’est toujours utile de le savoir…

  • Répondre ChoupiretteEstDansLaPlace sur

    Je t’écouvre ton blog aujourd’hui…
    Juriste également (à mes heures perdu je tente même d’accéder au barreau), et blogueuse mode en complément (oui dsl le droit c’est pas tout ma vie, me aculpa…)
    j’ai bcp aimé lire ce post et attend la suite avec impatience.

    • Répondre JITC sur

      Merci et bienvenue ici. Je m’empresse d’aller faire un tour sur ton espace !

  • Répondre Sylvie, Enfin moi sur

    Je sais qu’il y a des délais très courts et trop courts du reste pour agir. Quand en février je me suis fait attaquer et diffamer par une folle, j’ai préféré rester muette pour ne pas envenimer les choses… Moralité elle a continué, et le délai était dépassé pour la poursuivre…
    La prochaine fois je n’hésiterai pas.
    Merci de tes conseils…
    Gros bisous madame la juriste

    • Répondre JITC sur

      Oui, j’y reviendrais car les procédures sont complexes. Et je te comprends, souvent, le silence et l’indifférence valent mieux qu’une procédure …

  • Répondre Rosemary sur

    Super comme article, c’est super intéressant à savoir!!! C’est bien une chose qui me fait encore + apprécier ton blog 🙂 Gros bisous!

  • Répondre LMO sur

    Très intéressant cet article! Dommage qu’il n’explique pas plus en détail la loi! 😉 (bon, ça t’aurait pris 3 plombes, je me doute bien que c’est pas trop possible).

    J’attends la suite avec impatience du coup!

  • Répondre Armelle sur

    Zut ! Cela commençait à devenir bigre interessant et tu nous renvoies aux calendres grecques !!! Antérieurs à cette loi de 2011, j’ai connu des misères avec des lecteurs chatouilleux. Une première fois en 2008, mon ex employer a usé de ses relations haut placées pour me faire censurer alors qu’il n’y avait pas de quoi fouetter un chat ! Et une deuxième fois, en 2009, j’ai trouvé nul un bouquin écrit par un auteur encore plus nul, je l’ai dit simplement et je me suis vue priée retirer mon billet car il m’accusait d’avoir fait chuter le volume de ses ventes …. Si cela était vrai, j’en aurai été flattée à mon avis, c’est son égo qui en prenait un coup ! Tiens, tu me donnes des idées ! Je vais revenir « soft » sur ces incidents dans un prochain billet. Bonne journée

    • Répondre JITC sur

      Certains tentent de bluffer mais plus d’excuses pour céder maintenant (sous certaines limites bien sur 🙂 )

    • Répondre brigitte sur

      Un arrêt n’est pas une loi: il faut bien préciser que c’est l’arrêt qui date de 2011, et non la loi qui elle est vraiment très , très ancienne…

      • Répondre JITC sur

        Merci de tes précisions Brigitte mais j’ai bien indiqué que la loi date du 29 juillet 1881 😉

  • Répondre Lôla Peste sur

    Bel article ! 🙂

  • Répondre Corinne (Couleur Café) sur

    Merci de faire honneur à notre profession 😉

  • Répondre Le Mag à Lire sur

    Vraiment très intéressant parce que parfois on tient un blog mais on ne connait pas vraiment la loi !

    Heureusement que tu es là !!

    Mag
    http://www.lemagalire.fr

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